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Équipements nautiques obligatoires

Récapitulatif des principaux équipements obligatoires pour les embarcations de plaisance.

Embarcations légères de plaisance
(moins de 5m, petits voiliers, dériveurs et embarcations pneumatiques - Art. 224.1.04)

Matériel Navigation
< à 2 miles d'un abri
Navigation
< à 5 miles d'un abri
Gilet ou brassière de sauvetage conforme par personne 1 1
Ecope 1 1
Ligne de mouillage 1 1
Paire d'avirons ou une pagaie ou une godille avec dispositif de nage 1 1
Feux rouges à main (type approuvé)   3
Moyen lumineux de repèrage X X
Corne de brume   1
Extincteur si moteur intérieur X X
Dispositif de sécurité pour couper l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du pilote si moteur > 4,5 kW 1 1
Chaumard ou taquet permettant le remorquage 1 1
Compas magnétique   1

Navires autres que les embarcations légères

Sécurité individuelle Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Un système permettant la remontée à bord d'une personne tombée à l'eau X X
Une aide à la flottabilité ou un gilet de sauvetage parpersonne présente à bord (1). Le port d'une combinaison offrant une flottabilité de 50 newtons dispense de l'emport d'un gilet de sauvetage. X  
1 gilet de sauvetage par personne présente à bord (1)   X
1 harnais par personne présente à bord pour les voiliers (2)   X
1 harnais par embarcation pour les navires à moteur (2)   X
1 bouée de sauvetage avec feu de retournement X X
Sécurité collective Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
3 feux rouges automatiques à main X X
1 miroir de signalisation X X
1 lampe électrique étanche X X
3 fusées parachute   X
2 fumigènes   X
1 radeau de sauvetage de classe II ou V « plaisance », ou un radeau conforme à la norme EN ISO 9650, ou une annexe gonflable automatique par bouteille (3)   X
Une flottabilité totale de 142 newtons par personne obtenue par une annexe et/ou des engins flottants (sauf si navire conforme à la norme EN ISO 12217 ou EN ISO 6185) X  
Sécurité du navire Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
1 seau rigide X X
Système permettant d’obturer un trou dans la coque X X
Un système de protection contre l’incendie (4) X X
L’outillage et le matériel pour de petits dépannages X X
Un système de pompage conforme à la norme ou à la réglementation en vigueur lors de la 1ère immatriculation (navires hors marquage CE) X X
Mouillage Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Une ligne de mouillage fixée au navire et une ancre adaptées au navire et au lieu de navigation X X
Navigation Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Le pavillon national X X
1 sonde à main ou tout autre moyen pour mesurer la profondeur de l’eau X X
Le matériel permettant de faire le point, de tracer, et de suivre une route   X
Un compas magnétique pour une navigation au delà de deux miles X X
Document Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) X X
Livre des feux X X
Annuaire des marées ou équivalent, sauf Méditerranée X X
Carte(s) papier et/ou électronique de(s) région(s) fréquentée(s) X X
1 journal de bord   X
Sécurité médicale Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Une dotation médicale dont le contenu est recommandé X X
Météorologie Distance d'éloignement
< à 6 miles
Distance d'éloignement
> à 6 miles
Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques à bord   X

Véhicules nautiques à moteur
(type scooter, moto de mer - Article 224.1.04)

Navigation uniquement de jour et jusqu'à 2 miles du rivage sauf pour les VNM à bras articulé limités à 1 mile Navigation
< à 2 miles d'un abri
Navigation
< à 5 miles d'un abri
1 anneau et 1 cordage pour le remorquage    
1 gilet ou 1 brassière de sauvetage de couleur vive par personne    
2 feux automatiques à main    

(1) Les gilets de sauvetage intégrés à un vêtement sont autorisés lorsqu’ils répondent aux exigences de la norme applicable.

(2) Les harnais intégrés à un gilet de sauvetage ou à un vêtement sont autorisés lorsqu’ils répondent aux exigences de la norme EN 1095.

(3) Les navires de plaisance approuvés en 3 ème ou 4 ème catégorie de navigation avant le 1er janvier 2005 et conformes aux critères d’insubmersibilité conservent la dérogation d’emport du radeau de sauvetage.

(4) Système conforme soit aux recommandations du constructeur (navires marqués CE), soit à la réglementation en vigueur lors de la 1 ère immatriculation, soit à la norme EN ISO 9094 dans les autres cas.

Ces indications sont données à titre indicatif pour plus de précision (www.mer.equipement.gouv.fr)

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