Bateau occasion
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Samedi 10 mai 2008
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AIDE A LA NAVIGATION
 
Marques extérieures réglementaires

Jauge brute du navire Puissance réelle maxi du ou des moteurs Marques
Voiliers    
≥ à 25 tonneaux
  I et II
≥ à 2 tonneaux mais < à 25 tonneaux   I
< à 2 tonneaux   néant
     
Navires à moteur    
≥ à 25 tonneaux   I, II et III
≥ à 2 tonneaux mais < à 25 tonneaux ≥ à 10 CV I et III
< à 10 CV I
< à 2 tonneaux ≥ à 10 CV III
< à 10 CV néant
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Marque Caractéristiques
Marque I Nom du navire et nom du quartier d'immatriculation, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à la poupe.
Marque II
Nom du navire, dans les conditions ci dessus à l'avant.
Marque III Initiales du quartier et numéro d'immatriculation, en lettres et chiffres d'au moins 18 cm de haut, 10 cm de large et 2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des superstructures
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Initiales des services d'immatriculation

AJACCIO AJ MARSEILLE MA
ARCACHON AC MARTIGUES MT
AUDIERNE AD MORLAIX MX
AURAY AY NANTES NA
BAYONNE BA NICE NI
BASTIA BI NOIRMOUTIER NO
BOULOGNE BL OLERON IO
BORDEAUX BX PAIMPOL PL
BREST BR PORT-VENDRES PV
CAEN CN ROUEN RO
CAMARET CM SAINT-BRIEUC SB
CHERBOURG CH SAINT-MALO SM
CONCARNEAU CC SAINT-NAZAIRE SN
DIEPPE DP SETE ST
DOUARNENEZ DZ TOULON TL
DUNKERQUE DK VANNES VA
FECAMP FC YEU YE
LA ROCHELLE LR CAYENNE CY
LE GUILVINEC GV FORT-DE-FRANCE FF
LE HAVRE LH POINTE-A-PITRE PP
LES SABLES-D’OLONNE LS LA REUNION RU
LORIENT LO ST-PIERRE-ET-MIQUELON SP
MARENNES MN    
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Ces indications sont données à titre indicatif
pour plus de précision (www.mer.equipement.gouv.fr)
 
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Service Clientèle : 01.41.16.61.61 du Lundi au Vendredi de 09h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00
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